La commune d'Ouzilly
La commune d'Ouzilly

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal

du 8 novembre 2017

 

 

Etaient présents : M. REBY Franck, Maire, Mmes : JUDES Adélaïde, GLAIN Gaëlle, MM : FERVAULT Jean-Luc, FRAMERY Gérard, COUCHEVELOU Yoan, HILLAIRET Mark, MEUNIER Sébastien, GODU James, DUCROCQ Ludovic, ROYER Denis.

 

Etaient excusés ayant donné procuration:, Mme ANGOUMOIS Stéphanie ayant donné procuration à Mme GLAIN Gaëlle, Mme MICHAUD Florence ayant donné procuration à M. REBY Franck.

 

 

Monsieur le Maire ouvre la séance et remercie les membres présents.

 

  • Association Foncière.

    Le président de l’Association Foncière d’Ouzilly avait demandé en juin 2015 si la commune accepterait de reprendre les chemins et fossés de l’Association en vue de dissoudre la dite association.

     

    Après discussions et délibérations, le conseil municipal décide de ne pas reprendre la gestion des fossés et chemins de l’Association Foncière mais s’engage à soutenir, si besoin, l’association matériellement ou financièrement.

     

    - Informatique école.

    La directrice de l’école a contacté Vienne Services afin d’obtenir des accès supplémentaires. Actuellement, l’école possède 16 accès pour 12 postes est 5 maîtresses. Vienne Services nous a donc transmis un devis en réponse à cette demande, qui s’élève à 320 € TTC.

     

     

    Deux cas se présentent :

    • Les postes informatiques appartiennent à la commune et donc la commune finance les accès.

    • Les postes n’appartiennent pas à la commune et dans ce cas, c’est le rectorat qui doit financer ces accès.

 

Avant de prendre sa décision le conseil municipal souhaite une clarification de la demande de l’école et Vienne Services sera contacté afin de réaliser un état des lieux de l’environnement informatique de l’école.

 

- Mickacuisine.

Monsieur Mickaël FAVRE demande la possibilité d’installer un camion de vente de sandwich et cuisine rapide le lundi de 18h-18h30 à 20h-20h30. Son installation nécessite une prise de courant.

 

Après discussions et délibérations, le conseil municipal accepte la demande de Monsieur FAVRE.

 

Monsieur le Maire se charge de contacter Sorégies pour l’installation d’un compteur électrique qui a également été demandé par  le Food Truck qui vient les mercredis et vendredis soir.

 

- UDAC 86.

L’Union Départementale de la vienne des Associations de Combattants et des victimes de guerre a transmis un message rédigé par l’UFAC pour que celui-ci soit lu par un jeune durant la cérémonie du 11 Novembre prochain.

 

Le conseil municipal demande de transmettre cette information à l’école.

 

- Délibération urbanisme.

Monsieur le Maire a participé à une première réunion à Châtellerault concernant la future instruction des documents d’urbanisme par Grand Châtellerault.

 

La commune devra acquérir un logiciel  pour un coût de 1 200 € avec une maintenance annuelle de 240 €. Le coût d’un permis de construire s’élève à environ 200 € et un prorata est calculé pour l’instruction des déclarations préalables et des certificats d’urbanisme opérationnels.

 

Pour la commune d’Ouzilly il s’agit d’une facture qui se situe entre 7 000 et 8 000 € par an.

 

La mairie devra se charger de contacter les gestionnaires des différents réseaux pour les dossiers et rédigera les certificats d’urbanisme d’information.

 

La séance est levée.

 

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