La commune d'Ouzilly
La commune d'Ouzilly

Information des Acquéreurs et des Locataires

Etat des risques naturels, miniers et technologiques.

 

Liste des arrêtés concernant la commune d'Ouzilly.

 

Arrêté général n°2015-DDT-1253 du 8/12/2015

Arrêté modificatif n°2017-DDT-652 du 10/07/2017

Arrêté spécifique n°2017-DDT-653 du 10/07/2017

 

www.vienne.gouv.fr/ial

La Commission Départementale de Conciliation

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